Présentation
La Haute Autorité de santé (HAS) vise à développer la qualité dans le champ sanitaire, social et médico-social, au bénéfice des personnes. Notre quotidien ? Coopérer avec l'ensemble des acteurs de la santé au service de l’intérêt collectif et des citoyens en portant les valeurs de solidarité et d’équité du système de santé. Rejoignez-nous !
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Évaluer les technologies de santé
Recommander les bonnes pratiques
Mesurer et améliorer la qualité
Chiffres clefs
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Directions opérationnelles
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de budget exécuté en 2021
L'équipe
Dominique Le Guludec
Présidente du Collège de la Haute Autorité de santé
Ancienne interne des hôpitaux de Paris, Dominique Le Guludec a une double spécialité médicale : après un clinicat en cardiologie à l’hôpital Antoine Béclère, elle s’est tournée vers la biophysique et la médecine nucléaire à l’hôpital Bichat. Elle a été responsable de l’enseignement de biophysique à la faculté de médecine Paris Diderot entre 1994 et 2011, du module imagerie cœur-poumon au sein de l’Institut national des sciences et techniques nucléaires et co-responsable d’une Unité d'Enseignement du master Biomedical imaging à la Sorbonne. Elle a dirigé le service de médecine nucléaire de Bichat depuis 1993 et a été responsable du pôle imagerie médicale entre 2006 et 2011. En parallèle de son activité clinique, elle a assumé des responsabilités administratives au sein de l’AP-HP, notamment en tant que présidente de la commission médicale d’établissement du groupe des hôpitaux universitaires de Paris Nord Val de Seine. Elle a également présidé une commission de qualification du conseil national de l’Ordre des médecins. Jusqu’à sa nomination à la HAS en 2017, elle occupait la fonction de présidente du conseil d’administration de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire.
En savoir + sur son profilFabienne Bartoli
Directrice générale
D’abord agrégative en sciences économiques et sociales à l’Ecole normale supérieure puis agrégée et docteur en sciences économiques de l’université Paris-Dauphine, Fabienne Bartoli a démarré son parcours professionnel dans l’enseignement supérieur avant d’intégrer la direction de la prévision au ministère de l’Economie, des finances et de l’industrie. Elle a été conseillère technique pour les produits de santé au sein de plusieurs cabinets ministériels entre 2004 et 2006. Elle a ensuite rejoint l'Inspection générale des affaires sociales. En 2008, elle est nommée directrice générale adjointe de l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé. En septembre 2012, elle est nommée directrice du cabinet de la ministre des sports, puis conseillère pour les affaires sociales à la représentation permanente de la France auprès des Nations Unies à New York. En avril 2022, elle est nommée directrice générale de la Haute Autorité de santé.
En savoir + sur son profilMotivations
Notre projet stratégique 2019-2024
Faire de l’innovation un moteur de l’action de la HAS et en favoriser l’accès sécurisé
L’innovation est un levier majeur pour améliorer la qualité des soins et de l’accompagnement des personnes. Intelligence artificielle, médecine génomique, robotique, télémédecine... les connaissances progressent, les nouvelles technologies se multiplient et les organisations évoluent. L’une des missions de la HAS est d’évaluer la qualité et la pertinence de ces nombreuses innovations – technologiques ou organisationnelles – qui bouleversent actuellement le champ de la santé. L’objectif est d’identifier celles qui apportent des bénéfices démontrés et d’en favoriser l’accès rapide aux usagers et aux professionnels.
Faire de l’engagement des usagers une priorité
Toutes les missions de la HAS sont guidées par l’intérêt des personnes soignées et accompagnées, dites aussi usagers. C’est pourquoi l’institution favorise leur participation à ses travaux en intégrant de façon systématique leur point de vue. Pour que les citoyens puissent être en mesure de participer à la décision de soins, de choisir les modalités d’accompagnement qui leur semblent les plus adaptées, la HAS renforce également l’information des usagers au bénéfice de la décision partagée. L’objectif est qu’ils deviennent des acteurs à part entière de la qualité des soins et de l’accompagnement.
Promouvoir des parcours de santé et de vie efficients
Le vieillissement de la population, la prévalence croissante des maladies chroniques, les inégalités géographiques modifient profondément la demande et l’offre de soins et d’accompagnement.
La notion de parcours de santé est l’une des réponses à ce défi. Un parcours réussi est défini par la combinaison optimale des bonnes interventions, par les bons professionnels, au bon endroit, au bon moment, le tout au meilleur coût. La HAS contribue à définir des stratégies de prise en charge garantissant de tels parcours. Elle promeut la coordination, autour de la personne, des acteurs sanitaires, sociaux et médico-sociaux. Elle facilite le travail en équipe. Elle travaille à intégrer la e-santé au service de la fluidité des parcours. La HAS souhaite également renforcer le continuum prévention/soin/accompagnement.
Développer la culture de la pertinence et du résultat dans l’évaluation de l’offre de soins et d’accompagnement
Pour y parvenir, la HAS continue à adapter ses dispositifs d’évaluation externes des établissements de santé et des structures sociales et médico-sociales. Afin de favoriser l’émergence du « juste soin », elle accorde une place centrale à la pertinence des soins, notamment grâce au développement de l’analyse des pratiques professionnelles. Enfin, une déclaration plus systématique des évènements indésirables graves (EIGS) qui surviennent au cours d’un soin ou d’un acte permet de promouvoir une culture du résultat parmi les acteurs de santé, tout comme l’élaboration d’indicateurs de qualité et de sécurité des soins orientés sur les résultats et les parcours.
Renforcer l’influence de la HAS à l’international
Les priorités stratégiques de la HAS ne peuvent se déployer sans tenir compte du contexte hors de nos frontières. La présence internationale est un enjeu fort à court, moyen et long terme, notamment dans les domaines de l’évaluation des technologies de santé (HTA), de la qualité et de la certification hospitalière. La participation active de la HAS dans les instances européennes et internationales doit donc être confortée. La HAS doit également renforcer la visibilité de sa production scientifique à travers les publications et les participations à des congrès.
Ils sont reconnus « acteurs publics innovants »
Démarche de transformation
La Haute Autorité de santé (HAS) vise à développer la qualité dans le champ sanitaire, social et médico-social, au bénéfice des personnes. Elle travaille aux côtés des pouvoirs publics dont elle éclaire la décision, avec les professionnels pour optimiser leurs pratiques et organisations, et au bénéfice des usagers dont elle renforce la capacité à faire leurs choix.
Transformation numérique
Le numérique est un levier d’amélioration et d’efficience notamment en termes d’accessibilité et de coordination des acteurs de la santé. Dans ce cadre, la HAS a un rôle clé dans l'évaluation des pratiques et des dispositifs numériques mis en œuvre dans le secteur de la santé.
Services innovants
Pour faciliter l’accès à l’hospitalisation à domicile et améliorer la qualité des parcours de santé, la HAS a développé l’application Adop-HAD (Aide à la décision d’orientation des patients en HAD) permettant d'indiquer aux médecins prescripteurs si un patient est éligible ou non à une hospitalisation à domicile.
Démarche de co-construction
La HAS construit son action en co-construction avec les professionnels de la ville, les établissements de santé ainsi que les établissement et services sociaux et médico-sociaux. Elle travaille également en lien étroit avec les usagers et affirme leur implication dans les productions et les évaluations de la HAS.
Responsabilité environnementale
Le développement durable, la gestion des ressources humaines (qualité de vie au travail), les achats (éco-responsables) et la prévention des risques environnementaux (gestion de l’eau, de l’air, de l’énergie et des déchets) sont des principes directeurs pour l'évaluation des établissements de santé par la HAS.
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